Marque expirée - Marque en non vigueur

PEUGEOT SIBAYAK
Automobiles PEUGEOT Société Anonyme Forme Juridique : Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3425918
Date de dépôt :
28/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2016
PEUGEOT SIBAYAK de Automobiles PEUGEOT Forme Juridique :

Présentation de la marque PEUGEOT SIBAYAK

Déposée le 28 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT Forme Juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEUGEOT SIBAYAK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT Forme Juridique : domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUGEOT SIBAYAK est expirée depuis le 28 avril 2016.

Automobiles PEUGEOT Forme Juridique : a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT CITROËN , PEUGEOT 307 OXYGO , PEUGEOT MEGAPOLE , PEUGEOT STARTING BLOCK , TOLIMAN , MANYARA , BOGORIA , LINCANCABUR , 6006 , CO2 OPERATION MOINS DE CO2 POUR DEMAIN


Automobiles PEUGEOT Société Anonyme Forme Juridique : Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Eléments de garnitures intérieures de véhicules automobiles.