Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEUGEOT HYBRID 3
Automobiles PEUGEOT Forme juridique : société anonyme

Numéro de dépôt :
3610722
Date de dépôt :
12/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2018
PEUGEOT HYBRID 3 de Automobiles PEUGEOT Forme juridique :

Présentation de la marque PEUGEOT HYBRID 3

Déposée le 12 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT Forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEUGEOT HYBRID 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-51 du 19 décembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT Forme juridique : domicilié(e) 75, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJRA/INTR/NTPI domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque PEUGEOT HYBRID 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3610722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUGEOT HYBRID 3 est expirée depuis le 12 novembre 2018.

Automobiles PEUGEOT Forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT CITROËN , PEUGEOT 307 OXYGO , PEUGEOT MEGAPOLE , PEUGEOT STARTING BLOCK , TOLIMAN , NOYER AMERICAIN , PEUGEOT SELECTION PRESTIGE , 6006 , PEUGEOT STYLE , OCCASIONS COUP DE COEUR


Automobiles PEUGEOT Forme juridique : société anonyme - 75, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 552144503


Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJRA/INTR/NTPI - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir, moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.