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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT Forme juridique :
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PEUGEOT CITROËN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEUGEOT CITROËN
AUTOMOBILES PEUGEOT Forme juridique : société anonyme
Automobiles CITROËN société anonyme

Numéro de dépôt :
3368334
Date de dépôt :
04/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2015
PEUGEOT CITROËN de AUTOMOBILES PEUGEOT Forme juridique :

Présentation de la marque PEUGEOT CITROËN

Déposée le 4 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT Forme juridique : et la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEUGEOT CITROËN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT Forme juridique : domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France et la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France.

La marque PEUGEOT CITROËN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368334.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUGEOT CITROËN est expirée depuis le 4 juillet 2015.

AUTOMOBILES PEUGEOT Forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT CITROËN , PEUGEOT 307 OXYGO , PEUGEOT MEGAPOLE , PEUGEOT STARTING BLOCK , TOLIMAN , MANYARA , BOGORIA , LINCANCABUR , 6006 , CO2 OPERATION MOINS DE CO2 POUR DEMAIN


AUTOMOBILES PEUGEOT Forme juridique : société anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France

Automobiles CITROËN société anonyme - Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France - SIREN 5


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir, moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres. Matériel d'emballage en papier, carton ou plastique à savoir boîtes, sacs, sachets, films et feuilles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.