Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
HY-MOTION
Automobiles PEUGEOT Forme juridique : société anonyme Automobiles CITROËN Forme juridique : société anonyme
Numéro de dépôt :
3589225
Date de dépôt :
18/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque HY-MOTION
Déposée le 18 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT Forme juridique : et la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN Forme juridique :
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HY-MOTION »
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT Forme juridique : domicilié(e) 75, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France et la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN Forme juridique : domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12, Rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobiles PEUGEOT Forme juridique : société anonyme - 75, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France
Automobiles CITROËN Forme juridique : société anonyme - Immeuble Colisée III, 12, Rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France
Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 27 novembre 2008 - retrait total n°485888 - Publication au BOPI 2008-11-27
Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres ; système de motricité renforcée pour véhicules terrestres, chaines de traction.
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