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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT forme juridique :
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BIO TEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO TEC
Automobiles PEUGEOT forme juridique : société anonyme

Numéro de dépôt :
3478908
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2017
BIO TEC de Automobiles PEUGEOT forme juridique :

Présentation de la marque BIO TEC

Déposée le 2 février 2007 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO TEC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT forme juridique : domicilié(e) 75, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc ANCEL PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO TEC est expirée depuis le 2 février 2017.

Automobiles PEUGEOT forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT CITROËN , PEUGEOT 307 OXYGO , PEUGEOT MEGAPOLE , PEUGEOT STARTING BLOCK , TOLIMAN , MANYARA , BOGORIA , LINCANCABUR , 6006 , CO2 OPERATION MOINS DE CO2 POUR DEMAIN


Automobiles PEUGEOT forme juridique : société anonyme - 75, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 552144503


Monsieur Marc ANCEL PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir, moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.