Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEBE A BORD PEUGEOT
Automobiles PEUGEOT Forme juridique : société anonyme

Numéro de dépôt :
3562069
Date de dépôt :
12/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2018
BEBE A BORD PEUGEOT de Automobiles PEUGEOT Forme juridique :

Présentation de la marque BEBE A BORD PEUGEOT

Déposée le 12 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT Forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEBE A BORD PEUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT Forme juridique : domicilié(e) 75, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque BEBE A BORD PEUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3562069.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBE A BORD PEUGEOT est expirée depuis le 12 mars 2018.

Automobiles PEUGEOT Forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT CITROËN , PEUGEOT 307 OXYGO , PEUGEOT MEGAPOLE , PEUGEOT STARTING BLOCK , TOLIMAN , NOYER AMERICAIN , PEUGEOT SELECTION PRESTIGE , 6006 , PEUGEOT STYLE , OCCASIONS COUP DE COEUR


Automobiles PEUGEOT Forme juridique : société anonyme - 75, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 552144503


Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir, moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.