Marque expirée - Marque en non vigueur

ATAX
Automobiles PEUGEOT Forme juridique : société anonyme

Numéro de dépôt :
3581949
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2018
ATAX de Automobiles PEUGEOT Forme juridique :

Présentation de la marque ATAX

Déposée le 13 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT Forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATAX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT Forme juridique : domicilié(e) 75, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJRA/INTR/NTPI domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAX est expirée depuis le 13 juin 2018.

Automobiles PEUGEOT Forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT CITROËN , PEUGEOT 307 OXYGO , PEUGEOT MEGAPOLE , PEUGEOT STARTING BLOCK , TOLIMAN , MANYARA , BOGORIA , LINCANCABUR , 6006 , CO2 OPERATION MOINS DE CO2 POUR DEMAIN


Automobiles PEUGEOT Forme juridique : société anonyme - 75, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 552144503


Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJRA/INTR/NTPI - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Roues, jantes, enjoliveurs de roues pour véhicules automobiles.