Automobiles PEUGEOT Société Anonyme Forme Juridique : Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3432391
Date de dépôt :
02/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2016
Présentation de la marque ATACAMA
Déposée le 2 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT Forme Juridique :
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATACAMA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT Forme Juridique : domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobiles PEUGEOT Société Anonyme Forme Juridique : Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 552144503
Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir, moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.
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