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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOBILES LIGIER
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X-TOO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X-TOO
AUTOMOBILES LIGIER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3284379
Date de dépôt :
06/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2014
X-TOO de AUTOMOBILES LIGIER

Présentation de la marque X-TOO

Déposée le 6 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOBILES LIGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X-TOO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOBILES LIGIER domicilié(e) 105, Route d'Hauterive ABREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 000 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque X-TOO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X-TOO est expirée depuis le 6 avril 2014.

AUTOMOBILES LIGIER a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMA , DRAGONFLY , NOTHING IS BEAUTIFUL , BE SIMPLE ...BE DUÉ , DOUÉ , LIBELLULE , BE UP , DRIVEPLANET ECOPROGRAMME BY AUTOMOBILES LIGIER , Dué


AUTOMOBILES LIGIER Société par actions simplifiée - 105, Route d'Hauterive ABREST - France - SIREN 712000272


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Appareils de locomotion par terre, y compris véhicules terrestres à moteurs et quadricycles à moteurs, leurs pièces et parties constitutives, à savoir carrosseries, hayons, capotes, toits, pare-chocs, sièges, housses pour sièges, rétroviseurs, pare-brise, sauts de vent, coffres, y compris coffres amovibles dits « top case ».