Marque expirée - Marque en non vigueur

DRIVEPLANET ECOPROGRAMME BY AUTOMOBILES LIGIER
AUTOMOBILES LIGIER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3526304
Date de dépôt :
24/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2017
DRIVEPLANET ECOPROGRAMME BY AUTOMOBILES LIGIER de AUTOMOBILES LIGIER

Présentation de la marque DRIVEPLANET ECOPROGRAMME BY AUTOMOBILES LIGIER

Déposée le 24 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOBILES LIGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRIVEPLANET ECOPROGRAMME BY AUTOMOBILES LIGIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOBILES LIGIER domicilié(e) 105 Route d'Hauterive,03200 ABREST - 03200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 000 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRIVEPLANET ECOPROGRAMME BY AUTOMOBILES LIGIER est expirée depuis le 24 septembre 2017.

AUTOMOBILES LIGIER a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMA , DRAGONFLY , NOTHING IS BEAUTIFUL , BE SIMPLE ...BE DUÉ , DOUÉ , LIBELLULE , BE UP , X-TOO , Dué


AUTOMOBILES LIGIER Société par actions simplifiée - 105 Route d'Hauterive,03200 ABREST - 03200 - France - SIREN 712000272


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Appareils de locomotion par terre ; véhicules terrestres à moteurs et quadricycles à moteurs.