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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES DE LA CHAPELLE
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PARCOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARCOURS
AUTOMOBILES DE LA CHAPELLE - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1615432
Date de dépôt :
10/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2000

Présentation de la marque PARCOURS

Déposée le 10 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES DE LA CHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARCOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES DE LA CHAPELLE domicilié(e) Chemin de Sacuny, 69530 BRIGNAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque PARCOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCOURS est expirée depuis le 10 septembre 2000.

AUTOMOBILES DE LA CHAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : C


AUTOMOBILES DE LA CHAPELLE - Société Anonyme - Chemin de Sacuny, 69530 BRIGNAIS - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Véhicules; notamment véhicules automobiles, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau