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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES DE LA CHAPELLE
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C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
AUTOMOBILES DE LA CHAPELLE -Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1619288
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2000
C de AUTOMOBILES DE LA CHAPELLE

Présentation de la marque C

Déposée le 28 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES DE LA CHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES DE LA CHAPELLE domicilié(e) Chemin de Sacuny, 69530 BRIGNAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AUTOMOBILES DE LA CHAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : PARCOURS


AUTOMOBILES DE LA CHAPELLE -Société Anonyme - Chemin de Sacuny, 69530 BRIGNAIS - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Inscription le 10 mai 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158509 - Publication au BOPI 1993-05-10

Véhicules, véhicules automobiles, véhicules de collection, appareils de locomotion, par terre, par air ou par eau. Jeux, jouets, jouets automobiles, maquettes de véhicules automobiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].