Déposée par voie électronique le 7 juin 2019 par AUTOMOBILES DANGEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DANGEL 4 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-26 du 28 juin 2019.
Le déposant est AUTOMOBILES DANGEL domicilié(e) 5 rue du Canal, - 68780 - SENTHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOMIS & LACKER AVOCATS AARPI, Monsieur Julien LACKER domicilié(e) 65 rue de Prony - 75017 - Paris - France.
La marque DANGEL 4 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANGEL 4 4 arrivera à expiration en date du 7 juin 2029.
AUTOMOBILES DANGEL a également déposé les autres marques suivantes : DANGEL 4X4 , DANGEL
AUTOMOBILES DANGEL - 5 rue du Canal, - 68780 - SENTHEIM - France
GOMIS & LACKER AVOCATS AARPI, Monsieur Julien LACKER - 65 rue de Prony - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26
Errata de la publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30
Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Machines agricoles; machines-outils; appareils de manutention (chargement et déchargement); transmissions de machines; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Machines-outils agricoles ;
Véhicules; Appareils de locomotion terrestres; Pièces et parties constitutives de véhicules terrestres; Suspensions pour véhicules; Amortisseurs de suspension pour véhicules; Amortisseurs pour automobiles; Accouplements d'arbres pour véhicules terrestres; Accouplements hydrauliques avec amortisseurs intégrés pour véhicules terrestres; Accouplements et éléments de transmission pour véhicules terrestres; Arbres de transmission pour véhicules terrestres; Boîtiers de transmission pour véhicules terrestres; Composants de transmission pour véhicules terrestres; Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; Transmissions pour véhicules terrestres; Appareils de locomotion aériens; Appareils de locomotion maritimes ;
Entretien et réparation de véhicules; Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); graissage de véhicules; Informations en matière de réparation; entretien et réparation d'automobiles; services de réparation en cas de pannes de véhicules; rechapage de pneus; Services de vulcanisation de pneus automobiles [travaux de réparation]; Services de conversion de véhicules [moteurs]; Services de réglage de véhicules [tuning]; Montage [installation] d'accessoires de véhicules; Installation d'équipements électriques et électroniques dans des véhicules automobiles.
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