AUTOMOBILES CLASSIQUES SNC Société en nom collectif
Numéro de dépôt :
1362843
Date de dépôt :
09/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2016
Présentation de la marque LA LETTRE CONFIDENTIELLE D'AUTOMOBILES CLASSIQUES
Déposée le 9 juillet 1986 par AUTOMOBILES CLASSIQUES SNCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA LETTRE CONFIDENTIELLE D'AUTOMOBILES CLASSIQUES »
Le déposant est AUTOMOBILES CLASSIQUES SNCTODO domicilié(e) 149 Rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2314618) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 426 744 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2314618) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES CLASSIQUES SNC Société en nom collectif - 149 Rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2314618) - 92300 - France - SIREN 404426744
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2314618) - 75009 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Renouvellement sans limitation n°2071897 - Publication au BOPI 1996-33
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314618 - Publication au BOPI 2006-05-11
Inscription le 18 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204176 - Publication au BOPI 1996-07-18
Inscription le 24 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202903 - Publication au BOPI 1996-06-24
Inscription le 24 juin 1996 - Changement d'adresse n°202901 - Publication au BOPI 1996-06-24
Inscription le 24 juin 1996 - Changement d'adresse n°202902 - Publication au BOPI 1996-06-24
Inscription le 24 juin 1996 - Changement de nature juridique n°202900 - Publication au BOPI 1996-06-24
Livres ou périodiques. Education ou divertissements.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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