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Marques déposées par la société Automobiles CITROEN
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Z S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Z S
Automobiles CITROEN

Numéro de dépôt :
1236618
Date de dépôt :
30/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2003

Présentation de la marque Z S

Déposée le 30 mars 1983 par la société Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Z S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2011989) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

La marque Z S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Z S est expirée depuis le 30 mars 2003.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2011989) - France - SIREN 642050199


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 1992 n°2011989 - Publication au BOPI 1992-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

"Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs pièces détachées et accessoires".