Déposée le 20 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « XV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2153211) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA DTAT/MPG/BPI domicilié(e) (dossier no 2153211) - France.
La marque XV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobiles CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2153211) - France - SIREN 642050199
Madame Françoise BOUET PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA DTAT/MPG/BPI - (dossier no 2153211) - France
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153211 - Publication au BOPI 1999-09-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et en particulier véhicules automobiles, leur moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs pièces détachées et accessoires, à l'exclusion des phares, des pistons, des tapis, des pneumatiques, chambres à air, matériaux et accessoires servant à la réparation des pneumatiques
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