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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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XSARA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

XSARA
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93469663
Date de dépôt :
26/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2023

Présentation de la marque XSARA

Déposée le 26 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XSARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI, Case courrier GA003 domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque XSARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque XSARA est expirée depuis le 26 mai 2023.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI, Case courrier GA003 - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2003 n°2241683 - Publication au BOPI 2003-04-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2013 n°2524500 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-15

Véhicules, appareils de motion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, leurs parties, à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, housses de sièges, appuis-tête, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace