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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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XM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

XM
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1712979
Date de dépôt :
13/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2028

Présentation de la marque XM

Déposée le 13 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., Mme CHARTIER Carole domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville, RU042 - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque XM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque XM arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, S.A., Mme CHARTIER Carole - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville, RU042 - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2008 n°2370360 - Publication au BOPI 2008-04-16

Renouvellement sans limitation n°2110734 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2018 n°2670036 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-23

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs pièces détachées à l'exception des pneumatiques, chambres à air, matériaux et accessoires servant à la réparation des pneumatiques