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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN
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XELA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XELA
Automobiles CITROEN SA

Numéro de dépôt :
92416291
Date de dépôt :
23/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2002

Présentation de la marque XELA

Déposée le 23 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET Centre Technique CITROEN, Propriété Industrielle - France.

La marque XELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XELA est expirée depuis le 23 avril 2002.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN SA - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Madame Françoise BOUET Centre Technique CITROEN, Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, leurs moteurs, leurs parties