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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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WILD RUBIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WILD RUBIS
AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme

Numéro de dépôt :
3998680
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2023
WILD RUBIS de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque WILD RUBIS

Déposée par voie électronique le 17 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WILD RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA domicilié(e) 75 avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - PARIS - France.

La marque WILD RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WILD RUBIS est expirée depuis le 17 avril 2023.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme - 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France


PEUGEOT, SA - 75 avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages de véhicules.