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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN
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URBAN HYBRID
Marque expirée - Marque en non vigueur

URBAN HYBRID
Automobiles CITROËN Société anonyme
Automobiles PEUGEOT Société anonyme

Numéro de dépôt :
3491106
Date de dépôt :
28/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2017
URBAN HYBRID de Automobiles CITROËN

Présentation de la marque URBAN HYBRID

Déposée le 28 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN et la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « URBAN HYBRID »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France et la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc ANCEL PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBAN HYBRID est expirée depuis le 28 mars 2017.

Automobiles CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROËN Société anonyme - Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France

Automobiles PEUGEOT Société anonyme - 75, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France


Monsieur Marc ANCEL PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir, moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.