Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRE
AUTOMOBILES CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1709741
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2001

Présentation de la marque TRE

Déposée le 5 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor-Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque TRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRE est expirée depuis le 5 décembre 2001.

AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor-Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires