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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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TRANSAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSAT
AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1197629
Date de dépôt :
05/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2012

Présentation de la marque TRANSAT

Déposée le 5 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III - 12 Rue Fructidor,75835 Paris Cedex 17 (dossier no 2215144) - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) 2 route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2215144) - 78943 - France.

La marque TRANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSAT est expirée depuis le 5 mars 2012.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE , CHIC


AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme - Immeuble Colisée III - 12 Rue Fructidor,75835 Paris Cedex 17 (dossier no 2215144) - 75835 - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - 2 route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2215144) - 78943 - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2002 n°2215144 - Publication au BOPI 2002-02-15

Renouvellement sans limitation n°2001485 - Publication au BOPI 1993-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Inscription - Changement d'adresse n°1445 - Publication au BOPI

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires.