Marque enregistrée - Marque en vigueur

Traction
AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme

Numéro de dépôt :
4312631
Date de dépôt :
07/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2026
Traction de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque Traction

Déposée le 7 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Traction » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France.

La marque Traction a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312631.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Traction arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme - 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole - 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; étuis conçus pour tablettes électroniques et ordiphones [Smartphones] ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres, bracelets de montres ; chaines de montres, ressorts de montres ; porte-clefs fantaisie ; étuis pour l'horlogerie ; médailles ;

Parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; malles et valises ; cuir et imitations du cuir.

Vaisselle ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie.