Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONIC
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1219785
Date de dépôt :
25/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2022

Présentation de la marque TONIC

Déposée le 25 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI, Case courrier GA003 domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TONIC est expirée depuis le 25 novembre 2022.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI, Case courrier GA003 - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2002 n°2229981 - Publication au BOPI 2002-10-25

Inscription - Concession de licence n°17484 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2010245 - Publication au BOPI 1993-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2012 n°2503504 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires.