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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN
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THEOREME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THEOREME
Automobiles CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1466980
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2008

Présentation de la marque THEOREME

Déposée le 19 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THEOREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2114311) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2114311) - France.

La marque THEOREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THEOREME est expirée depuis le 19 mai 2008.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2114311) - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle - (dossier no 2114311) - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 1998 n°2114311 - Publication au BOPI 1998-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires.