Demande publiée - Marque en non vigueur

SustaiNobility
AUTOMOBILES CITROËN

Numéro de dépôt :
4705039
Date de dépôt :
24/11/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2030

Présentation de la marque SustaiNobility

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2020 par AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SustaiNobility » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-51 du 18 décembre 2020. .

Le déposant est AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 2-10 Boulevard de l’Europe - 78300 - POISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Madame Catherine MENES domicilié(e) Route de Gisy - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : Aerofficiency


AUTOMOBILES CITROËN - 2-10 Boulevard de l’Europe - 78300 - POISSY - France


PSA AUTOMOBILES SA, Madame Catherine MENES - Route de Gisy - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Publication - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants pour véhicules ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion pour véhicules ; pare-chocs ; baguettes de protection pour véhicules ; déflecteurs pour véhicules ; becquets pour véhicules ; pare-brise ; toits-ouvrants pour véhicules ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir de carburant de véhicule ; porte-bagages pour véhicules.