Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOT
Société Anonyme Automobiles Citroën

Numéro de dépôt :
948084
Date de dépôt :
01/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPOT

Déposée le 1 mars 1976 par la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën domicilié(e) (soc. an.), 117-167, quai André-Citroën, Paris. - France.

La marque SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SPOT est expirée depuis le 1 mars 1986.

Automobiles Citroën a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Société Anonyme Automobiles Citroën - (soc. an.), 117-167, quai André-Citroën, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs parties, leurs pièces détachées, leurs accessoires.