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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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SPOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPOT
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1338911
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2026

Présentation de la marque SPOT

Déposée le 17 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INDT domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPOT arrivera à expiration en date du 17 janvier 2026.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INDT - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2006 n°2304842 - Publication au BOPI 2006-01-10

Renouvellement sans limitation n°2059575 - Publication au BOPI 1996-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2015 n°2603339 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-30

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs parties, leurs pièces détachées, leurs accessoires.