Déposée par voie électronique le 21 octobre 2019 par Automobiles CITROËN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPACETOURER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-46 du 15 novembre 2019.
Le déposant est Automobiles CITROËN domicilié(e) 7 rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Madame Catherine MENES domicilié(e) Route de Gisy - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.
La marque SPACETOURER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobiles CITROËN - 7 rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
PSA AUTOMOBILES SA, Madame Catherine MENES - Route de Gisy - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France
Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appui-tête pour sièges, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.
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