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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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SOLUCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLUCE
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3713589
Date de dépôt :
17/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2020
SOLUCE de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque SOLUCE

Déposée par voie électronique le 17 février 2010 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor 75835 Paris cedex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Muret Christelle PSA PEUGEOT CITROËN domicilié(e) SG/INTR/NTPI 75 Avenue de la Grande Armée 75116 Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUCE est expirée depuis le 17 février 2020.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme - 6, rue Fructidor 75835 Paris cedex 17 - France - SIREN 642050199


Muret Christelle PSA PEUGEOT CITROËN - SG/INTR/NTPI 75 Avenue de la Grande Armée 75116 Paris - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir, moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.