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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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SO WATT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SO WATT
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3685153
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2029
SO WATT de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque SO WATT

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SO WATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque SO WATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SO WATT arrivera à expiration en date du 20 octobre 2029.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642050199


PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Renouvellement sans limitation le 29 août 2019 n°2724283 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-08-29

Moteurs autres que pour les véhicules terrestres à moteurs et leurs parties constitutives, moteurs électriques autres que pour les véhicules terrestres à moteurs et leurs parties constitutives, filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, dispositifs anti-pollution pour moteurs, économiseurs de carburant pour moteurs, convertisseurs de combustible pour moteurs, filtres (parties de moteurs ou de machines), silencieux pour moteurs. Parties constitutives (de véhicules terrestres électriques, et/ou moteurs et/ou utilisant tout mécanisme de propulsion) à savoir : dispositifs permettant des économies d'énergie (économiseurs de carburant pour moteur), dispositifs permettant de favoriser le respect de l'environnement (dispositifs anti-pollution pour moteurs). ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.