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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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SMILE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMILE
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1539989
Date de dépôt :
06/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2029

Présentation de la marque SMILE

Déposée le 6 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque SMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SMILE arrivera à expiration en date du 6 juillet 2029.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642050199


PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1999 n°2148455 - Publication au BOPI 1999-07-05

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2009 n°2413648 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-21

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2714912 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-13

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires à l'exclusion des phares, des tapis et des pistons