Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SILLAGE
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1681918
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2021

Présentation de la marque SILLAGE

Déposée le 19 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque SILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SILLAGE est expirée depuis le 19 juillet 2021.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France - SIREN 642050199


Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2001 n°2201499 - Publication au BOPI 2001-06-27

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2011 n°2473155 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-15

Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau; véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties