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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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SENSOMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSOMATIC
AUTOMOBILES CITROËN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3140966
Date de dépôt :
10/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2012
SENSOMATIC de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque SENSOMATIC

Déposée le 10 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III 12 rue Fructidor, 75835 Paris Cedex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame F. BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - France.

La marque SENSOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSOMATIC est expirée depuis le 10 janvier 2012.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN (Société Anonyme) - Immeuble Colisée III 12 rue Fructidor, 75835 Paris Cedex 17 - France - SIREN 642050199


Madame F. BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, dispositifs de retenue tels que ceinture de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.