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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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SensoDrive
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SensoDrive
AUTOMOBILES CITROËN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3184739
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2012
SensoDrive de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque SensoDrive

Déposée le 18 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SensoDrive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 Paris Cédex 17 - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France.

La marque SensoDrive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SensoDrive est expirée depuis le 18 septembre 2012.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN (Société Anonyme) - Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 Paris Cédex 17 - 75835 - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.