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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN
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SCRATCH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCRATCH
AUTOMOBILES CITROEN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1267691
Date de dépôt :
05/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2014

Présentation de la marque SCRATCH

Déposée le 5 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCRATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2260995) - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROEN domicilié(e) Route de Gisy,78940 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2260995) - 78940 - France.

La marque SCRATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCRATCH est expirée depuis le 5 avril 2014.

AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROEN Société Anonyme - Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2260995) - 75835 - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROEN - Route de Gisy,78940 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2260995) - 78940 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2004 n°2260995 - Publication au BOPI 2004-03-19

Renouvellement sans limitation n°2031160 - Publication au BOPI 1994-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

"Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires".