Déposée le 8 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France.
La marque SCP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobiles CITROËN Société Anonyme - Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France - SIREN 642050199
Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Appareils et instruments scientifiques, appareils pour le traitement d'informations, ordinateurs, appareils auxilliaires, composants, programmes d'ordinateur utilisés en rapport avec l'informatique, logiciels informatiques. Systèmes de pilotage et de contrôle de direction de véhicules automobiles, systèmes d'assistance au stationnement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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