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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN
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SCHERZO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCHERZO
Automobiles CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1572160
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2010

Présentation de la marque SCHERZO

Déposée le 26 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCHERZO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2161999) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA DTAT/MPG/BPI domicilié(e) (dossier no 2161999) - France.

La marque SCHERZO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCHERZO est expirée depuis le 26 janvier 2010.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2161999) - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA DTAT/MPG/BPI - (dossier no 2161999) - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2000 n°2161999 - Publication au BOPI 2000-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties