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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN
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S & S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S & S
AUTOMOBILES CITROEN, société anonyme

Numéro de dépôt :
3073385
Date de dépôt :
28/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2030

Présentation de la marque S & S

Déposée le 28 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S & S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) 2-10 Boulevard de l’Europe, 78300 POISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque S & S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S & S arrivera à expiration en date du 28 décembre 2030.

AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROEN, société anonyme - 2-10 Boulevard de l’Europe, 78300 POISSY - France - SIREN 642050199


Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2010 n°2457370 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-13

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2020 n°2763702 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-03

Moteurs pour véhicules automobiles, parties constitutives de moteurs, moteurs électriques, système de démarrage et d'arrêt de moteurs pour véhicules automobiles.