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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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RIVE DROITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RIVE DROITE
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1530965
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2019

Présentation de la marque RIVE DROITE

Déposée le 23 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIVE DROITE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III 12, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RIVE DROITE est expirée depuis le 23 mars 2019.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - Immeuble Colisée III 12, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 642050199


Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJUR/DASR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2139918 - Publication au BOPI 1999-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Demande de renouvellement le 19 mars 2009 n°2139918 - Publication au BOPI 2009-03-19

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2009 n°2401866 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-19

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs