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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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QUORUM
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUORUM
AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1692077
Date de dépôt :
01/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2018

Présentation de la marque QUORUM

Déposée le 1 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUORUM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2370363) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2370363) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUORUM est expirée depuis le 1 avril 2018.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme - Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2370363) - 75017 - France - SIREN 642050199


Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2370363) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2008 n°2370363 - Publication au BOPI 2008-04-16

Renouvellement sans limitation n°2110735 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties