Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q X
AUTOMOBILES CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1317013
Date de dépôt :
16/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/1995

Présentation de la marque Q X

Déposée le 16 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Q X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) 62, boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France.

La marque Q X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q X est expirée depuis le 16 juillet 1995.

AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROEN (Société Anonyme) - 62, boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs pièces détachées et accessoires, à l'exception des pneumatiques, chambres à air, matériaux et accessoires servant à la réparation des pneumatiques.