Déposée le 17 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PREFACE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III 12, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - Immeuble Colisée III 12, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 642050199
Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39
Renouvellement sans limitation le 29 mars 1999 n°2140980 - Publication au BOPI 1999-03-29
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402830 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires à l'exclusion des phares, des tapis et des pistons
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