Présentation de la marque POLE HYDRAULIQUE Asnières
Déposée le 9 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « POLE HYDRAULIQUE Asnières »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2374216) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2374216) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme - Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2374216) - 75017 - France - SIREN 642050199
Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2374216) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374216 - Publication au BOPI 2008-05-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47
Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29
Moteurs hydrauliques et leurs parties, transmissions hydrauliques et hydrostatiques et leurs parties, pompes, électro-pompes, vérins, clapets, dispositifs amortisseurs de suspension et de stabilisation, dispositifs de freinage, réservoirs hydrauliques, accumulateurs hydropneumatiques. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; et en particulier véhicules automobiles et leurs parties à savoir : moteurs, moteurs hydrauliques, boîtes de vitesses, transmissions hydrauliques et hydrostatiques, freins, directions, suspensions et notamment suspensions hydropneumatiques, vérins de suspension, correcteurs d'assiette, amortisseurs hydropneumatiques, accumulateurs hydropneumatiques, pompes, clapets, distributeurs hydrauliques, électrovalves et servovalves, régulateurs de freinage, réservoirs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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