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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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PEUGEOT - CITROEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEUGEOT - CITROEN
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3042028
Date de dépôt :
20/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2020
PEUGEOT - CITROEN de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque PEUGEOT - CITROEN

Déposée le 20 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN et la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT - CITROEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 et la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque PEUGEOT - CITROEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042028.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEUGEOT - CITROEN est expirée depuis le 20 juillet 2020.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS 17 - France - SIREN 6

AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 5


Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2010 n°2442657 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres. Matériel d'emballage en papier, carton ou plastique à savoir sacs, sachets, boîtes, films et feuilles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.