Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERLE
Automobiles CITROEN

Numéro de dépôt :
1254638
Date de dépôt :
19/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2003

Présentation de la marque PERLE

Déposée le 19 décembre 1983 par la société Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2026479) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

La marque PERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERLE est expirée depuis le 19 décembre 2003.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , CHIC


Automobiles CITROEN - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2026479) - France - SIREN 642050199


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1993 n°2026479 - Publication au BOPI 1993-12-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

"Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs leurs parties et accessoires".