Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATROUILLEUR
Numéro de dépôt :
1730986
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2001
Présentation de la marque PATROUILLEUR
Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATROUILLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATROUILLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATROUILLEUR est expirée depuis le 22 février 2001.
AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08