Marque renouvelée - Marque en vigueur

PALLAS
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1523118
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2029

Présentation de la marque PALLAS

Déposée le 7 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque PALLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PALLAS arrivera à expiration en date du 7 avril 2029.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642050199


PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Renouvellement sans limitation le 29 mars 1999 n°2140979 - Publication au BOPI 1999-03-29

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402831 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30

Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706170 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-12

Véhicules automobiles