Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OUI ARE FRENCH CITROEN
AUTOMOBILES CITROËN
Numéro de dépôt :
4488070
Date de dépôt :
03/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque OUI ARE FRENCH CITROEN
Déposée par voie électronique le 3 octobre 2018 par AUTOMOBILES CITROËN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OUI ARE FRENCH CITROEN »
Le déposant est AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine MENES domicilié(e) Route de Gisy - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES CITROËN - 7 rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL MALMAISON - France
Madame Catherine MENES - Route de Gisy - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France
Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43
Inscription le 4 septembre 2019 - Rejet total n°767842 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-04
Articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, étuis à lunettes; sacoches conçues pour ordinateurs portables; étuis conçus pour tablettes électroniques et ordiphones [smartphones]; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, dvd et autres supports d'enregistrement numériques ;
Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs (ressorts) pour véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; châssis de véhicules; carrosseries; arbres de transmission pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; embrayages; essieux; freins de véhicules; roues de véhicules; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues; moyeux de roues de véhicules; pneumatiques; volants; sièges de véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants; rétroviseurs; essuie-glace; barres de torsion; pare-chocs; baguettes de protection; déflecteurs; becquets; pare-brise; toits-ouvrants; vitres de véhicules; bouchons pour réservoir; porte-bagages de véhicules; véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, notamment camions; camionnettes; fourgons (véhicules); motocycles; vélomoteurs; cycles; vélos à assistance électrique; leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules; porte-bagages; selles de cycles et motocycles; béquilles de cycles et motocycles; cadres de cycles et motocycles; dispositifs antivol ;
Joaillerie, bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques; coffrets à bijoux; boîtiers de montres, bracelets de montres; chaines de montres, ressorts de montres; porte-clefs fantaisie; étuis pour l'horlogerie; médailles ;
Papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; matériel pour artistes et matériel de dessin; produits de l'imprimerie; films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; articles pour reliures; photographies ;
Parapluies et parasols; portefeuilles; porte-monnaie; sacs; malles et valises; cuir et imitations du cuir ;
Vaisselle; ustensiles de cuisine; récipients à usage ménager; récipients pour la cuisine; verrerie, porcelaine et faïence ;
Vêtements; chaussures; chapellerie.
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